Athlé 31
Présentation de la marque Athlé 31
Déposée le 23 décembre 2013 par l'association loi 1901 Comité d'Athlétisme de la Haute-Garonne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Athlé 31 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-04 du 24 janvier 2014.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Athlé 31 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4057632.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Athlé 31 est expirée depuis le 23 décembre 2023.
Comité d'Athlétisme de la Haute-Garonne a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04
Enregistrement sans modification - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17